10 Documents requis pour le transport maritime vers et depuis le Maroc

  • admin
  • février 17, 2023
  • 10 Min
img

L’importation et l’exportation sont des activités économiques cruciales pour le Maroc. En tant que pays en développement, le Maroc dépend fortement de l’importation de biens et de services pour répondre aux besoins de sa population, tandis que l’exportation est un moteur important de croissance économique.

Le gouvernement marocain a mis en place des politiques et des programmes pour encourager ces activités, notamment en améliorant les infrastructures de transport, en réduisant les formalités administratives et en offrant des avantages fiscaux aux entreprises.

Cependant, le Maroc doit encore relever certains défis, tels que la diversification de ses exportations et la réduction de sa dépendance à l’égard de certaines importations clés.

Enregistrement des marchandises

L’administration douanière marocaine est informatisée grâce au système BADR ( Douane Maroc).

L’entrée de marchandises sur le territoire marocain n’est soumise qu’à la soumission d’un contrat d’importation avec une banque intermédiaire reconnue. Chaque article importé doit être enregistré auprès d’un DUM, un formulaire qui doit être rempli par l’importateur et l’exportateur de l’article.

Cependant certains produits doivent faire l’objet d’une licence d’importation signée par le ministère du commerce extérieure valable 6 mois. Sont concernes les collections historiques ou archéologiques et les farines céréalières (Sauf le riz).devis gratuit transport marchandise maroc

Le connaissement maritime (Le Bill of Lading)

Le Bill of Lading est un document de transport maritime, établi en 3 originaux et 3 copies. C’est aussi l’un des document très importants pour constituer le dossier de transport. Il prouve la réception de la marchandise par le transporteur. Il constituent également le titre de propriété sur la marchandise transporter mais aussi la preuve du contrat de transport. 

Il indique l’essentiel des informations sur un seul et même document et est obligatoire pour passer la douanes à l’import comme à l’export.

bill-of-lading-sample

1 = expéditeur

2 = destinataire

3 = partie notifiée

4 = numéro du navire

5 = port de chargement/déchargement

6 = lieu de réception/livraison

7 = numéro de conteneur

8= désignation des marchandises

9 = poids net

10=dimensions/volume

La facture commercial (Facture Proforma)

Cette facture est fourni par le fournisseur pour l’acheteur et doit confirmer un certains nombre d’informations afin d’être valide. 

  • Nom et détails du fournisseur
  • Nom et détails de l’acheteur
  • Description des produits
  • Quantité des produits
  • Valeur des produits
  • Prix total
  • Conditions d’achat
  • Incoterm et Assurance 

En plus des informations habituelles, les éléments suivant doivent y apparaitre:

  • code HS et pays d’origine 
  • nombre et type de colis
  • description précise de la marchandise, y compris le poids net et le poids brut
  • conditions de livraison
  • valeur FOB

La facture ProForma a une valeur juridique importante parce qu’elle sert de preuve d’une transaction commerciale. La facture sert un certain nombre de fins, y compris la matérialisation d’une transaction financière, la justification comptable et le soutien de l’exercice des droits de TVA.

Packing list (liste de colisage)

Packing list, appelé une liste de colisage ou une liste de chargement en français, est une liste détaillée qui énumère tous les colis inclus dans une expédition, permettant ainsi de vérifier que chaque colis a été correctement chargé et expédié.

En ce qui concerne le format de la liste de colisage, il n’y a pas de format spécifique. Toutefois, elle doit généralement inclure les informations suivantes :

  • Identification de chaque colis : marques, numéros, poids, dimensions, etc.
  • Nombre total de colis inclus dans l’expédition.
  • Poids brut total de l’expédition.
  • Cubage total de l’expédition.
  • Type d’emballage utilisé pour chaque colis (boîte, palette, conteneur, etc.).
  • Tout autre détail pertinent, tel que des instructions de manutention particulières.

En incluant ces informations, la liste de colisage permet de garantir la conformité de l’expédition et facilite le suivi des marchandises tout au long de la chaîne logistique.

C’est un document est indispensable pour réaliser la phase de dédouanement et ceux quelle que soit la méthode de transport (fret maritime, aérien ou ferroviaire). En effet, il s’agit d’un document exigé par les douanes aussi bien à l’exportation qu’à l’importation. 

 

devis gratuit

Certificats

Certificat d’Origine (C/O)

Le certificat d’origine doit être donné par le fournisseur car il atteste la conformité des produits auprès des autorités locales. Ce document est important car pour certains biens ils ne pourront être expédier notamment au niveau de la douane mais si ce n’est pas le cas sa sera au niveau de l’import donc il faut bien faire les démarches nécessaire pour l’obtenir. Ce certificat vous permettra de vous assurer de la fiabilité de votre fournisseur.

certificate

Certificat d’assurance

C’est un document qui confirme l’existence d’un contrat entre la société d’assurance et l’expéditeur. Il doit comporter le numéro de dossier qui est indiqué sur la B/L et reprend la valeur de chaque biens assurés. Le certificat sera utile également lors d’un litige ou d’avarie.

Certificats (production, navire, phytosanitaire)

  • Certificat de production : ce certificat concerne les matériaux ou les types de produits utilisant des ressources durables ou des divers  méthodes (par exemple, des sources de bois durables). Il doit être autorisé à expédier des marchandises à l’intérieur ou à l’extérieur des régions où les réglementations relatives à la production peuvent s’appliquer.
  • Certificat de navire : l’objectif principal d’un certificat de navire est de vérifier la propriété d’un navire. Le certificat est généralement demandé dans le cadre des exigences de la lettre de crédit.
  • Certificat phytosanitaire : Le certificat phytosanitaire est un document qui certifie que les végétaux, ainsi que les produits végétaux, sont exempts d’organismes nuisibles réglementés. Il note également que la cargaison est conforme aux autres exigences phytosanitaires spécifiées par le pays importateur.

 Lettre de crédit

Une lettre de crédit est un document financier émis par une banque qui garantit le paiement d’un montant spécifié à un bénéficiaire, généralement dans le cadre d’une transaction commerciale internationale. Elle permet au vendeur de s’assurer que le paiement sera effectué une fois que certaines conditions ont été remplies, telles que la livraison des marchandises conformément aux termes du contrat. La lettre de crédit peut être utilisée comme garantie pour obtenir un prêt auprès d’une banque ou pour couvrir des risques liés à la transaction.

Les documents les plus importants 

Documents d’expédition requis pour les importations 

Documents d’expédition requis pour les exportations 

Facture commerciale Facture commerciale
Le connaissement maritime  Le connaissement maritime 
Avis d’arrivée Liste de colisage 
Déclaration en douane d’importation Déclaration en douane d’exportation
Facture aérienne ou ferroviaire Facture aérienne ou ferroviaire
Licence d’importation Certificat d’origine 
Lettre de crédit  Lettre de crédit 
Dépôt de garantie de l’importateur  Certificat ( production, navire, phytosanitaire)

 

 Expédiez depuis ou vers le Maroc en toute facilité

La logistique à travers le monde peut-être complexe quelque soit le fret si l’on ne dispose pas de connaissance suffisante. De plus, il y a de nombreux documents administratifs à obtenir et donc fournir lors de l’expédition. 

Chaque pays dispose de formalités stricte concernant l’entrée et sortie des marchandises du pays sélectionner. 

Si vous avez peur de vous lancez et perdre votre argent nous disposons d’un service pour vous accompagner sur l’ensemble de la chaîne logistique. En choisissant DocShipper, vous avez ainsi une assistance sur l’ensemble de vos approvisionnements, de la recherche produit à la livraison dans votre entrepôt. Du départ jusqu’à l’arrivée. 

FAQ | 10 Documents requis pour le transport maritime vers et depuis le Maroc

Le maroc étant un pays avec de nombreuses ressources naturel très rechercher, ils sont le 3e exportateur mondial d’huile d’argan et de conserve d’olive. Mais égalemment 4e exportateur mondial de petits fruits d’agrumes et de tomate.

Posez-nous vos questions !

Besoin d'aide pour la logistique ou l'approvisionnement ?

Tout d'abord, nous sélectionnons les produits adéquats auprès des fournisseurs appropriés, au prix optimal, en gérant le processus d'approvisionnement de A à Z. Ensuite, nous simplifions votre expérience d'expédition – de la collecte à la livraison finale – en vous garantissant que chaque produit, où qu'il soit, est livré à des tarifs très compétitifs.

Component-15-2.png

Chat en ligne

Obtenez une assistance instantanée de notre équipe — il vous suffit de cliquer et de commencer à discuter !

Discuter
image

Remplir le formulaire

Remplissez notre formulaire de contact pour demander un devis, et nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

Nous contacter
image
Component-15-2.png

Nous appeler

Contactez-nous sur WhatsApp pour une assistance rapide, conviviale et personnalisée.

Nous appeler
image
Component-15-2.png