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Enregistrement des marchandises
L’administration douanière marocaine est informatisée grâce au système BADR ( Douane Maroc).
L’entrée de marchandises sur le territoire marocain n’est soumise qu’à la soumission d’un contrat d’importation avec une banque intermédiaire reconnue. Chaque article importé doit être enregistré auprès d’un DUM, un formulaire qui doit être rempli par l’importateur et l’exportateur de l’article.
Cependant certains produits doivent faire l’objet d’une licence d’importation signée par le ministère du commerce extérieure valable 6 mois. Sont concernes les collections historiques ou archéologiques et les farines céréalières (Sauf le riz).
Le connaissement maritime (Le Bill of Lading)
Le Bill of Lading est un document de transport maritime, établi en 3 originaux et 3 copies. C’est aussi l’un des document très importants pour constituer le dossier de transport. Il prouve la réception de la marchandise par le transporteur. Il constituent également le titre de propriété sur la marchandise transporter mais aussi la preuve du contrat de transport.
Il indique l'essentiel des informations sur un seul et même document et est obligatoire pour passer la douanes à l'import comme à l'export.
1 = expéditeur
2 = destinataire
3 = partie notifiée
4 = numéro du navire
5 = port de chargement/déchargement
6 = lieu de réception/livraison
7 = numéro de conteneur
8= désignation des marchandises
9 = poids net
10=dimensions/volume
La facture commercial (Facture Proforma)
Cette facture est fourni par le fournisseur pour l’acheteur et doit confirmer un certains nombre d’informations afin d’être valide.
- Nom et détails du fournisseur
- Nom et détails de l'acheteur
- Description des produits
- Quantité des produits
- Valeur des produits
- Prix total
- Conditions d'achat
- Incoterm et Assurance
En plus des informations habituelles, les éléments suivant doivent y apparaitre:
- code HS et pays d'origine
- nombre et type de colis
- description précise de la marchandise, y compris le poids net et le poids brut
- conditions de livraison
- valeur FOB
La facture ProForma a une valeur juridique importante parce qu’elle sert de preuve d’une transaction commerciale. La facture sert un certain nombre de fins, y compris la matérialisation d’une transaction financière, la justification comptable et le soutien de l’exercice des droits de TVA.
Packing list (liste de colisage)
Packing list, appelé une liste de colisage ou une liste de chargement en français, est une liste détaillée qui énumère tous les colis inclus dans une expédition, permettant ainsi de vérifier que chaque colis a été correctement chargé et expédié.
En ce qui concerne le format de la liste de colisage, il n'y a pas de format spécifique. Toutefois, elle doit généralement inclure les informations suivantes :
- Identification de chaque colis : marques, numéros, poids, dimensions, etc.
- Nombre total de colis inclus dans l'expédition.
- Poids brut total de l'expédition.
- Cubage total de l'expédition.
- Type d'emballage utilisé pour chaque colis (boîte, palette, conteneur, etc.).
- Tout autre détail pertinent, tel que des instructions de manutention particulières.
En incluant ces informations, la liste de colisage permet de garantir la conformité de l'expédition et facilite le suivi des marchandises tout au long de la chaîne logistique.
C’est un document est indispensable pour réaliser la phase de dédouanement et ceux quelle que soit la méthode de transport (fret maritime, aérien ou ferroviaire). En effet, il s'agit d'un document exigé par les douanes aussi bien à l'exportation qu'à l'importation.
Certificats
Certificat d’Origine (C/O)
Le certificat d’origine doit être donné par le fournisseur car il atteste la conformité des produits auprès des autorités locales. Ce document est important car pour certains biens ils ne pourront être expédier notamment au niveau de la douane mais si ce n’est pas le cas sa sera au niveau de l’import donc il faut bien faire les démarches nécessaire pour l’obtenir. Ce certificat vous permettra de vous assurer de la fiabilité de votre fournisseur.
Certificat d’assurance
C’est un document qui confirme l’existence d’un contrat entre la société d’assurance et l’expéditeur. Il doit comporter le numéro de dossier qui est indiqué sur la B/L et reprend la valeur de chaque biens assurés. Le certificat sera utile également lors d’un litige ou d’avarie.
Certificats (production, navire, phytosanitaire)
- Certificat de production : ce certificat concerne les matériaux ou les types de produits utilisant des ressources durables ou des divers méthodes (par exemple, des sources de bois durables). Il doit être autorisé à expédier des marchandises à l'intérieur ou à l'extérieur des régions où les réglementations relatives à la production peuvent s'appliquer.
- Certificat de navire : l'objectif principal d'un certificat de navire est de vérifier la propriété d'un navire. Le certificat est généralement demandé dans le cadre des exigences de la lettre de crédit.
- Certificat phytosanitaire : Le certificat phytosanitaire est un document qui certifie que les végétaux, ainsi que les produits végétaux, sont exempts d'organismes nuisibles réglementés. Il note également que la cargaison est conforme aux autres exigences phytosanitaires spécifiées par le pays importateur.
Lettre de crédit
Une lettre de crédit est un document financier émis par une banque qui garantit le paiement d'un montant spécifié à un bénéficiaire, généralement dans le cadre d'une transaction commerciale internationale. Elle permet au vendeur de s'assurer que le paiement sera effectué une fois que certaines conditions ont été remplies, telles que la livraison des marchandises conformément aux termes du contrat. La lettre de crédit peut être utilisée comme garantie pour obtenir un prêt auprès d'une banque ou pour couvrir des risques liés à la transaction.
Les documents les plus importants
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Documents d’expédition requis pour les importations |
Documents d’expédition requis pour les exportations |
| Facture commerciale | Facture commerciale |
| Le connaissement maritime | Le connaissement maritime |
| Avis d'arrivée | Liste de colisage |
| Déclaration en douane d'importation | Déclaration en douane d’exportation |
| Facture aérienne ou ferroviaire | Facture aérienne ou ferroviaire |
| Licence d'importation | Certificat d’origine |
| Lettre de crédit | Lettre de crédit |
| Dépôt de garantie de l’importateur | Certificat ( production, navire, phytosanitaire) |
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La logistique à travers le monde peut-être complexe quelque soit le fret si l’on ne dispose pas de connaissance suffisante. De plus, il y a de nombreux documents administratifs à obtenir et donc fournir lors de l’expédition.
Chaque pays dispose de formalités stricte concernant l’entrée et sortie des marchandises du pays sélectionner.
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